Rapports déposés par Mme Frédérique PUISSAT : session 2024-2025

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Frédérique PUISSAT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires sociales

    Le régime de l'assurance-emploi au Canada

    Rapport d'information numéro 294 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à poursuivre l'expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d'employabilité

    Rapport numéro 89

  2. de la commission des affaires sociales

    Travail, emploi et administration des ministères sociaux ( Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis numéro 147 Tome VI • L'Essentiel (synthèse)


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