Rapports déposés par M. Maurice VERILLON : session 1978-1979

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Maurice VERILLON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires culturelles

    Sur la mission effectuée en Côte-d'Ivoire, au Kenya, à l'île Maurice et à Madagascar du 27 août au 13 septembre 1978 par une délégation de la Commission

    Rapport d'information numéro 241

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Coopération ( Projet de loi de finances pour 1979)

    Avis numéro 75 Tome XIII


Page mise à jour le