Rapports déposés par M. Dominique WATRIN : session 2011-2012

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Dominique WATRIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires sociales

    Danemark-Suède : la santé au service du travail

    Rapport d'information numéro 591

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Santé ( Projet de loi de finances pour 2012)

    Avis numéro 109 Tome V

  2. de la commission des affaires sociales

    Proposition de loi tendant à interdire les licenciements boursiers

    Rapport numéro 345


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