Séance du 20 janvier 2000
DÉMISSION DE MEMBRES DE
COMMISSIONS ET CANDIDATURES
M. le président.
J'ai reçu avis de la démission de M. Jean Bernard comme membre de la
commission des affaires culturelles et de celle de M. Xavier Dugoin comme
membre de la commission des affaires économiques et du Plan.
Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom des candidats
proposés en remplacement.
Ces candidatures vont être affichées et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
J'informe le Sénat que le groupe du Rassemblement pour la République a fait
connaître à la présidence le nom des candidats qu'il propose pour siéger à :
- la commission des affaires culturelles, en remplacement de M. Jean Bernard,
démissionnaire ;
- la commission des affaires économiques et du Plan, en remplacement de M.
Xavier Dugoin, démissionnaire ;
- la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées,
en remplacement de M. Charles Pasqua, démissionnaire de son mandat de sénateur
;
- la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées,
en remplacement de M. Alain Peyrefitte, décédé.
Ces candidatures vont être affichées et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
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