9
Dépôt de rapports
M. le président. M. le président du Sénat a reçu de Mme Isabelle Debré un rapport fait au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, en faveur des revenus du travail (n° 502, 2007-2008).
Le rapport sera imprimé sous le n° 43 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de M. Patrice Gélard un rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale sur la proposition de résolution, présentée par M. Gérard Larcher, tendant à modifier l’article 3 du règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme dans l’organe dirigeant du Sénat (n° 3, 2008-2009).
Le rapport sera imprimé sous le n° 44 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de M. Daniel Soulage un rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi de MM. Yvon Collin et Jean-Michel Baylet tendant à généraliser l’assurance récolte obligatoire (n° 214, 2007-2008).
Le rapport sera imprimé sous le n° 50 et distribué.
J’ai reçu de M. Michel Thiollière un rapport fait au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (n° 405, 2007-2008).
Le rapport sera imprimé sous le n° 53 et distribué.
10
Dépôt de rapports d’information
M. le président. M. le président du Sénat a reçu de M. David Assouline un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires culturelles sur l’impact des nouveaux médias sur la jeunesse.
Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 46 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de Mme Monique Papon et M. Pierre Martin un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires culturelles par le groupe de travail sur la scolarisation des jeunes enfants.
Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 47 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de MM. Bruno Sido, Gérard Bailly, François Fortassin, Mme Jacqueline Panis et M. Paul Raoult un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques à la suite d’une mission effectuée en Croatie du 15 au 19 juillet 2008.
Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 49 et distribué.
11
Dépôt d’un avis
M. le président. M. le président du Sénat a reçu de M. Serge Dassault un avis présenté au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, en faveur des revenus du travail (n° 502, 2007-2008).
L’avis sera imprimé sous le n° 48 et distribué.
12
Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 23 octobre 2008, à neuf heures trente, à quinze heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi (n° 7, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion ;
Rapport (n° 25, 2008-2009) de Mme Bernadette Dupont, fait au nom de la commission des affaires sociales.
Avis (n° 32, 2008-2009) de M. Éric Doligé, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le jeudi 23 octobre 2008, à zéro heure trente.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD