BARBANÇOIS (M. le marquis DE). -- Nommé Sénateur par décret du 27 mars 1852.
Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'assainissement de la Sologne.
Session de 1853 . -- Membre de la commission chargée d'examiner diverses lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales, à des emprunts et à des impositions extraordinaires par des départements et par des villes.
Session de 1854. -- Membre d'une commission chargée d'examiner huit lois relatives à des échanges ou à des cessions de terrains ; -- de la 3 e commission des pétitions ; -- de la commission chargée d'examiner trente-six lois d'intérêt local ; -- Fait des rapports de pétitions, t. 2, p 122, 139, 353.
Session de 1855. -- Membre d'une commission chargée d'examiner une loi relative à un changement de circonscription territoriale.
Session de 1856. -- Membre de la commission chargée d'examiner trois lois relatives à des échanges et à des changements de circonscriptions territoriales ; -- de la commission chargée d'examiner trois autres lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales.
Session de 1858. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi qui ouvre au ministre des finances, sur l'exercice 1858, un crédit extraordinaire de 2 626 000 fr. ; -- d'une commission chargée d'examiner deux lois relatives à des délimitations de communes ; -- d'une commission chargée d'examiner quatre lois relatives à des surtaxes d'octroi ; -- d'une commission chargée d'examiner deux lois relatives à des surtaxes d'octroi.
Session di 1859. -- Membre d'une commission chargée d'examiner cinq lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1856 ; -- d'une commission chargée d'examiner quatre lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales, et une loi relative à un échange ; -- d'une commission chargée d'examiner trois lois relatives à des échanges d'immeubles.