BARBAL (M. le vicomte DE), -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 1, p. 42. -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 3, 19, 23, 26, 27 avril, 2, 4, 8, 18, 22 mai, 6, 8, 12, 13, 18, 22, 27, 30 juin, 4, 10, 17, 23 et 24 juillet. -- Est nommé vice-secrétaire du 2 e bureau, 4 e organisation, t. 3, p. 340 ; -- secrétaire du 5 e bureau, 5 e organisation, t. 4, p. 223. -- Est nommé Membre de plusieurs commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 301, 384 ; t. 2, p. 181 ; t. 3, p. 290, 576 ; t. 4, p. 328, 426 ; -- de la 4° commission des pétitions, t. 3, p. 341 ; -- de la 5 e commission des pétitions, t. 4, p. 223 ; -- de la commission chargée d'examiner deux lois relatives : 1 o à une émission de 287 618 obligations par la Ville de Paris ; 2° à l'affectation d'une somme de 10 millions par le département de la Seine, t. 5, p. 5 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant approbation d'une convention passée entre l'État et les fondateurs de la Société de Crédit agricole, t. 5, p. 102. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 86 ; t. 4, p. 497. -- Fait un rapport sur une loi relative à un échange entre l'État et la ville d'Abbeville (Somme), t. 3, p. 311. -- Est entendu dans la discussion sur une loi relative à des changements de circonscriptions territoriales, t. 2, p. 308 ; -- sur le procès-verbal lu à la séance du 22 mai, t. 2, p. 440 ; -- sur le procès-verbal lu à la séance du 23 mai, t. 2, p. 520 ; -- sur deux pétitions relatives à l'amélioration de la race chevaline, t. 4, p. 404.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.