Tables nominatives

BARRAL (M. le vicomte DE). -- Est nommé : vice-secrétaire du 2 ^e bureau, 3 ^e organisation, t. 2, p. 228 ; -- vice-président du 1 ^er bureau, 6 ^e organisation, t. 3, p. 747. -- Est nommé membre : de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 3, p. 588 ; t. 4, p. 349 ; t. 6, p. 169, 394, 662 ; t. 7, p. 93, 296 ; -- de la 8° commission des pétitions, t. 6, p. 167 ; -- de la commission chargée d'examiner une loi relative à une cession réciproque de terrains entre l'État et la ville de Grenoble, t. 6, p. 259. -- Fait un rapport sur cinq lois d'intérêt local, t. 6, p. 717. -- Est entendu sur une pétition réclamant l'ouverture de négociations diplomatiques pour obtenir la destruction du monument commémoratif de Waterloo, t. 1, p. 243. -- Réclame contre la vente sur la voie publique d'une brochure ayant pour titre : Loi militaire, alors que cette loi n'a pas encore été votée par le Sénat, t. 2, p. 297. -- Est entendu : sur une pétition relative à la législation sur les aliénés, t. 3, p. 27, 28, 42, 44 ; -- sur une pétition relative au diplôme des vétérinaires, t. 3, p. 162 ; -- sur une pétition relative aux expériences chirurgicales faites sur des animaux vivants, t. 4, p. 565, 568, 571 ; -- sur une pétition réclamant l'autorisation de la chasse au chamois dès le mois de juin, t. 6, p. 24 ; -- sur la loi relative à l'appel du contingent de la classe de 1868, t. 6, p. 566.