BARTHE (Marcel). Basses-Pyrénées. - Dépose le rapport sur les élections sénatoriales de l'Ardèche [2 février] (A., t. I, p. 21 ; J.O., c.r., p. 21). - Président de la Commission relative au taux de l'intérêt de l'argent (J.O., p. 694 ; F. 10). - Présente un amendement avec MM. le général Deffis et Péronne, tendant à maintenir, sur le budget de l'exercice 1885, un crédit pour les courses. Est adopté [27 février] (A., t. I, p. 259 ; J.O., c.r., p. 259). - Président de la Commission relative à l'examen de sa proposition de loi ayant pour objet de prévenir les conflits entre le Sénat et la Chambre des Députés, en matière de budget (J.O., p. 1095 ; F. 22). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi tendant à modifier la loi électorale des Députés [19 mai] (A., t. I, p. 561 ; J.O., c.r., p. 561). - Prend part à la discussion de la proposition de loi sur les élections des Députés [23 mai] (A., t. II, p. 604 ; J.O., c.r., p. 604.) - Président de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, [ayant pour objet d'assimiler aux projets de lois d'initiative gouvernementale toute proposition de loi d'initiative parlementaire de la Chambre des Députés, lorsqu'elle a été votée par elle et transmise au Sénat pour en délibérer à son tour (J.O., p. 3495 ; F. 65). - Dépose le rapport sur les élections sénatoriales du département des Côtes-du-Nord [9 juillet] (A., t. II, p. 853 ; J.O., c.r., p. 853). - Dépose une proposition de loi ayant pour objet les conditions d'admission et d'avancement dans les fonctions publiques [16 juillet] (A., t. II, p. 873 ; J.O., c.r., p. 873 ; an., p. 322 ; I. 338).- Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1886 [3 août] (A., t. II, p. 1076 ; J.O., c.r., p. 1076). - Fait une rectification au procès-verbal [4 août] (A., t. II, p. 1089 ; J.O., c.r., p. 1089). - Membre de Commissions (F. 5, 21, 64, 66 ; J.O., p. 581, 1079, 3412, 3526).
BARTHE (Marcel). Basses-Pyrénées. -- Est entendu dans la discussion de la proposition de loi relative au taux de l'intérêt de l'argent. Présente un amendement [1 er décembre] (A., p. 1212 ; J.O., c.r., p. 9212).- Prend part à la discussion de la même proposition de loi. Rejet de l'amendement [3 décembre] (A., p. 1224 ; J.O., c.r., p. 1221) [14 décembre] (A., p. 1314 ; J.O., c.r., p. 1314). - Fait une rectification au procès-verbal [17 décembre] (A., p. 1325 ; J.O., c.r., p. 1325) [19 décembre] (A., p. 1343 ; J.O., c.r., p. 1343). - Parle dans la discussion du projet de loi portant approbation : 1° de la convention monétaire et de l'arrangement relatif à l'exécution de l'article 14 de cette convention, signée à Paris le 6 novembre 1885 entre la France, la Grèce, l'Italie et la Suisse ; 2° de l'acte additionnel à ladite convention, signé à Paris le 12 décembre 1885, entre la Belgique, la France, la Grèce, l'Italie et la Suisse [26 décembre] (A., p. 1389 ; J.O., c.r., p. 1389). - Membre d'une Commission (F. 13 ; J.O., p. 6687).