BERNARD. Doubs. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de rendre aux tribunaux correctionnels la connaissance des délits d'injures, d'outrages et de diffamation commis par la voie de la presse contre le Président de la République, les Ministres, les membres des deux Chambres et les fonctionnaires publics [20 février] (A., t. I, p. 152 ; J.O., c.r., p. 152) [27 février] (A., t. I, p. 178 ; J.O., c.r., p. 178). - Dépose une pétition des instituteurs et institutrices du canton de Vercel (Doubs) et trois pétitions des facteurs et employés des postes et télégraphes de Baume-les-Dames, des cantons de l'Isle-sur-le-Doubs et de Clerval (Doubs) [24 juillet] (J.O., c.r., p. 878), - Membre de Commissions (F. 22, 34 ; J.O., p. 1281, 2261.)
BERNARD. Doubs. - Dépose une pétition des facteurs et employés des postes et télégraphes du Valdahon et des Hôpitaux-Neufs [21 novembre] (J.O., c.r., p. 1062). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi sur le contrat de louage et sur les rapports des agents des chemins de fer avec les Compagnies [27 novembre] (A., t. I, p. 1083 ; J.O., c.r., p. 1083) [28 novembre] (A., t. I, p. 1094 ; J.O., c.r., p. 1094). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget du Ministère de l'Agriculture, des recettes et dépenses de l'exercice 1891 [22 décembre] (A., t. I, p. 1257 ; J.O., c.r., p. 1257).