BERNARD. Doubs. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [26 janvier] (A., t. I, p. 61 ; J.O., c.r., p. 52). - Demande un congé [29 janvier] (J.O., c.r., p. 68). -Parle sur le procès-verbal [11 février] (A., t. I, p. 167; J.O., c.r., p. 137). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi relative à la fabrication, à la circulation et à. la vente des vins artificiels [16 février] (A., t. I, p. 235; J.O., c.r., p. 192) [18 février] (A., t. I, p. 242; J.O., c.r., p. 197). - Présente et développe sur l'article 3 un amendement dont il demande le renvoi à la Commission. Rejet de cette proposition. Reprise de l'amendement de M. Jean Dupuy sur le paragraphe 5 du même article, qui est adopté [22 février] (A., t. I, p. 284; J.O., c.r., p. 231). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1897 du Ministère de la Guerre. Présente, de concert avec plusieurs de ses collègues, un amendement sur l'article 54, qui est adopté [8 mars] (A., t. I, p. 390; J.O., c.r., p. 321). - Prend part à la discussion du budget des recettes [23 mars] (A., t. I, p. 713; J.O., c.r., p. 582). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au régime des sucres. Présente un amendement sur le paragraphe 2 de l'article premier [30 mars] (A., t. I, p. 820 ; J.O., c.r., p. 673). - Développe son amendement qui est rejeté au scrutin [1 er avril] (A., t. I, p. 834; J.O., c.r., p. 681). - Est entendu dans la discussion de l'interpellation de M. Joseph Fabre, sur les menées cléricales et les directions pontificales. Présente un ordre du jour de concert avec M. Peytral et plusieurs de leurs collègues. Retrait de cet ordre du jour pour adopter celui qui a été présenté par M. Joseph Fabre [3 avril] (A., t. I, p. 891; J.O., c.r., p. 729, 732). - Prend part à la discussion du projet de loi sur le régime des sucres. Présente, sur les articles 11 et 15, deux dispositions additionnelles qui ne sont pas prises en considération [5 avril] (A., t. I, p. 910; J.O., c.r., p. 745). - Présente, sur l'article 8 du projet de loi concernant la répression de la fraude dans le commerce du beurre et la fabrication de la margarine, un amendement qui n'est pas pris en considération [8 avril] (A., t. I, p. 955; J.O., c.r., p. 780). - Demande un congé [21 mai] (J.O., c.r., p. 835). - Demande, au nom de M. Girault, au cours de la discussion en 2 e délibération du projet de loi ayant pour objet de modifier la loi sur la répression des outrages aux bonnes moeurs, de vouloir bien prendre en considération l'amendement qu'il a présenté [18 juin] (A., t. II, p. 256; J.O., c.r., p. 1018). - Parle sur la fixation du jour de la discussion du rapport sur l'élection du Doubs [29 juin] (A., t. II, p. 305; J.O., c.r., p. 1060). - Est entendu dans la discussion des conclusions du rapport fait au nom du 7 e bureau, sur l'élection du Doubs. Présente une proposition d'enquête qui est rejetée [5 juillet] (A., t. II, p. 368; J.O., c.r., p. 1110). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire et extraordinaire pour indemniser les personnes qui ont souffert des orages et de la grêle [12 juillet] (A., t. II, p. 472; J.O., c.r., p. 1192). - Membre de Commissions (F. 66, 69 ; J.O., p. 3358, 3513).
BERNARD. Doubs. - Présente, de concert avec plusieurs de ses collègues, au cours de la discussion de l'interpellation de M. Scheurer-Kestner, relative à la révision du procès Dreyfus, un ordre du jour pour lequel il demande la priorité. Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de l'arrangement monétaire conclu à Paris, le 29 octobre 1897, entre la France, la Belgique, la Grèce, l'Italie et la Suisse [7 décembre] (A., t. I, p. 153 ; J.O.. c.r.. p. 1379, 1381 ; I. 60). - Membre d'une Commission (F. 20 ; J.O., p. 7174).