BILLOT (général). Inamovible. - Fait une observation au cours de la discussion du projet de loi relatif aux modifications à apporter dans l'organisation de l'artillerie et du génie [18 juin] (A., t. II, p. 327 ; J.O., c.r., p. 540). - Membre d'une Commission (F. 9 ; J.O., p. 373).
BILLOT (général). Inamovible. - Membre de Commissions (F. 16 ; J.O., p, 5808, 6407).