Tables nominatives

BOUËT-WILLAUMEZ (M. le vice-amiral comte). -- Est nommé : vice-secrétaire du 4 ^e bureau, 6 ^e organisation, t. 3, p. 747 ; -- secrétaire du 4 ^e bureau, 7 ^e organisation, t. 5, p. 94 ; secrétaire du 4 ^e bureau, 9 ^e organisation, t. 7, p. 172. Est nommé membre : de la 1 ^re commission des pétitions, t. 1, p. 25 ; -- de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 370, 596 ; t. 3, p. 749 ; t. 4, p. 609 ; t. 5, p. 668 ; t. 6, p. 259 ; t. 7, p. 93, 174, 416 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi sur le recrutement de l'armée et l'organisation de la garde nationale mobile, t. 2, p. 114 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à un appel de 100 000 hommes, sur la classe de 1867, pour le recrutement des armées de terre et de mer, t. 3, p. 414 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, sur l'exercice 1868, d'un crédit extraordinaire de 50 000 fr., applicable aux frais d'une mission scientifique à Saigon, t. 5, p. 584 ; -- de la commission chargée d'examiner deux lois relatives à l'approbation des stipulations financières de conventions passées entre le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics et les compagnies des chemins de fer de Paris-Lyon-Méditerranée et des Charentes, t. 6, p. 92 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'approbation des stipulations financières contenues dans une convention passée entre le ministre des finances et la compagnie des services maritimes des messageries impériales, pour l'extension du service postal dans les mers des Indes, de la Chine et du Japon, t. 6, p. 168 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi approuvant les stipulations financières contenues dans une convention passée entre le ministre des finances et la compagnie générale transatlantique, pour la création d'une ligne postale régulière entre Panama et Valparaiso, t. 6, p. 382 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'approbation des stipulations financières contenues dans une convention passée entre le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics et la compagnie du chemin de fer de Vitré à Fougères, t. 6, p. 661. -- Fait des rapports sur des lois d'intérêt local, t. 1, p. 446 ; t. 3, p. 749 ; t. 5, p. 191 ; t. 6, p. 3 ; t. 7, p. 246, 302. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 500, 546 ; t. 3, p. 51, 93, 408, 573 ; t. 5, p. 691. -- Fait un rapport sur la loi relative au service postal de Panama à Valparaiso, t. 7, p. 9. -- Est entendu sur la loi relative au recrutement de l'armée et à la garde nationale mobile, t. 2, p. 384 ; -- sur la loi relative aux réunions publiques, t. 5, p. 567.