BOUET-WILLAUMEZ (M. le vice-amiral comte), l' un des vice-secrétaires. -- Est élu vice-secrétaire pour la session de 1869, t. 1, p. 24. -- Est nommé : secrétaire du 3 e bureau l re organisation, t. 1, p. 32 ; -- vice-secrétaire du 2 e bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 323. -- Est nommé membre : de la 2 e commission des pétitions, t. i, p. 323; -- de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 580 ; t. 2, p. 180, 260, 552 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi ayant pour objet de modifier la loi du 18 avril 1 831 sur les pensions de l'armée de mer, t. 2, p. 4 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi créant, dans l'arrondissement de Toulon (Var), un nouveau canton de justice de paix, dont le chef-lieu est fixé à la Seyne, t. 3, p. 171. -- Fait des rapports : sur la loi relative aux pensions de l'armée de mer, t. 2, p. 143 ; -- sur des lois d'intérêt local, t. 2, p. 393. -- Fait un rapport de pétition, t. 3, p. 317. -- Est entendu : sur la loi relative à un appel de 100 000 hommes sur la classe de 1869, t. 2, p. 1 87 ; -- sur des lois relatives à des surtaxes d'octrois dans le département du Finistère, t. 2, p. 388.
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