BOUET-WILLAUMEZ (M. le vice-amiral comte ). -- Est élu secrétaire, t. 1, p. 24. -- Est nommé membre : de la 5 e commission des pétitions, t. 5, p. 195 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer de la Vendée, t. 7, p. 3. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 161 ; t. 3, p. 369 ; t. 6, p. 422 ; t. 7, p. 361 ; t. 8, p. 247. -- Est entendu : sur une pétition réclamant des adoucissements pour la perception des impôts dans les faubourgs de Toulon, t. 1, p. 163, 171 ; -- sur le projet dérèglement : amendements relatifs au nombre des secrétaires, t. 1, p. 612 ; amendement relatif au quorum des membres nécessaire pour les délibérations dans les bureaux, t. 1, p. 616 ; amendement relatif à l'appel nominal, t. 2, p. 110 ; -- sur une pétition relative à des travaux d'assainissement à opérer le long de la voie du chemin de fer à Tarascon, t. 3, p. 374, 385 ; -- sur une interpellation relative à l'administration de l'Observatoire, t. 3, p. 594 ; -- sur une pétition relative à la prise en franchise de droits de l'eau de mer employée comme engrais, t. 3, p. 780.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.