BRIENS . Manche . - 1902 : Membre de Commissions. (F. 6, 18 ; J.O., p. 440, 1217). - 1903 : dépose avec M. Cabart-Danneville une pétition d'un grand nombre de propriétaires, commerçants et cultivateurs du canton de Briquebec (Manche) [19 janvier] (J.O., p. 30). -Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1903 [28 mars] (A. t. I, p. 853 ; J.O., p. 713) [29 mars] (A. t. I, p. 916 ; J.O., p. 767). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1904 [26 décembre] (A. t. II, p. 469 ; J.O., p. 1652). - Membre de Commissions (F. 5, 15, 30 ; J.O., p. 359, 712, 1727). - 1904 : Membre de Commission (F. 12 ; J.O., p. 891). - 1905 : fait une rectification au procès-verbal [23 mars] (A. t. I, p. 550 ; J.O., p. 465). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [1 er décembre] (A. t. II, p. 506 ; J.O., p. 1663). - Membre de Commission (F. 38 ; J.O., p. 2193).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.