BRUYAS (M. FLORIAN) [Rhône].
Est nommé membre de la commission des affaires culturelles [5 octobre 1966].
Dépôt législatif :
Proposition de loi tendant .à modifier les limites des départements de l'Ain, de l'Isère et du Rhône [5 avril 1966] (n° 95).
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BRUYAS (M. FLORIAN) [Rhône].
Est nommé membre de la commission des affaires culturelles [5 octobre 1966].
Dépôt législatif :
Proposition de loi tendant .à modifier les limites des départements de l'Ain, de l'Isère et du Rhône [5 avril 1966] (n° 95).