CASTELBAJAC (M. le général marquis DE). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 4, p. 142. -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 3, 19, 23, 26, 27 avril, 2, 4, 8, 12, 22, 23, 30 mai, 6, 8, 12, 15, 22 et 27 juin. -- Est nommé Membre d'une commission chargée d'examiner plusieurs lois d'intérêt local, t. 3, p. 342, 390. -- Est entendu dans la discussion sur des pétitions relatives à l'amélioration de la race chevaline, t. 2, p. 164, 165 ; -- sur des pétitions relatives à l'exécution du traité de commerce avec l'Angleterre, t. 2, p. 476 ; -- sur une pétition relative aux associations religieuses, t. 3, p. 177, 181, 182.
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