CASTELBAJAC (M. le général marquis DE). -- Prend part au vote dans les séances des 30 janvier ; 25 février ; 17, 19, 24 mars ; 13, 15, 21, 25, 28 avril ; 1 er , 2, 5, 8, 9 mai. -- Est désigné, par le sort, pour faire partie de la députation chargée de présenter l'Adresse à Sa Majesté, t. 1, p. 175. -- Est nommé vice-président du 4 e bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 349. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 535. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition demandant que, dans certaines localités, il soit permis d'étendre de la litière dans les rues, t. 2, p. 68 ; -- sur une pétition relative aux assurances agricoles, t. 3, p. 565, 581.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.