CHEVALLIER (M. PAUL) [Savoie].
Est nommé membre de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation [7 octobre 1964].
Est nommé membre de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes [7 octobre 1964].
Est nommé membre de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme du code des pensions civiles et militaires de retraite (partie législative) [20 octobre 19641.
Interventions :
Intervient dans la discussion du projet de loi relatif à la création d'offices de tourisme dans les stations classées [26 juin 1964]. - Discussion des articles. - Art. 4: obser vations sur l'amendement de M. Henriet (p. 863). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1965 [24 novembre 1964]. - SERVICES DU PREMIER MINISTRE. - AFFAIRES ALGÉRIENNES. - Discussion générale. - Observations sur la donation du domaine de Bou-Yersen, commune de Marengo, au profit des hospices de Chambéry (p. 1844, 1845, 1849). - Suite de la discussion [26 novembre 1964].- MONNAIES ET MEDAILLES. - En qualité de rapporteur spécial de la commission des finances, intervient dans la discussion de Ce budget (p. 1960, 1961). - LÉGION D'HONNEUR ET ORDRE DE LA LIBÉRATION. - Discussion générale (p. 1961 à 1963).- Intervient, au cours du débat, sur les questions orales de MM. Vallin et Mistral relatives à la préparation des jeux olympiques de Grenoble [15 décembre 1964] (p. 2341, 2343, 2345).