CONSTANS . Haute-Garonne.
Ministre de l'Intérieur. - Rapport de M. Chovet sur son élection. Est proclamé sénateur [20 janvier] (A., t. I, p. 10 ; J.O., c.r, p. 10). - Est entendu dans la discussion de l'interpellation de MM. Chesnelong, Lucien Brun et Buffet, sur la laïcisation de l'école congréganiste de Vicq et sur les incidents qui en ont été la suite [8 juillet] (A., t. II, p. 792 ; J.O., c.r., p. 792). - Répond à l'interpellation de M. Wallon sur quelques arrêtés du Préfet de la Seine concernant la dénomination nouvelle de plusieurs rues de Paris [24 juillet] (A., t. II, p. 870 ; J.O., c.r., p. 870).
CONSTANS. Haute-Garonne.
Ministre de l'Intérieur - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1891 [20 décembre] (A., t. I, p. 1218 ; J.O., c.r., p. 1218).