CUVINOT. Oise. - Dépose le rapport sur les élections sénatoriales du département de la Sarthe. En donne lecture [16 janvier] (A., t. I, p. 6 ; J.O., c.r., p. 8).-Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement. dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Bergues à Hazebrouck avec embranchement sur Hondschoote [13 mars] (A., t. I, p. 206 ; J.O., c.r., p. 171 ; I. 41).- Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion du projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement. dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local de Bergues à Hazebrouck avec embranchement sur Hondschoote [20 mars] (A., t. I, p. 247 ; J.O., c.r., p. 206). - Président de la Commission relative aux Caisses de retraite, de secours et de prévoyance des employés et ouvriers (J.O., p. 2004 ; F. 28). - Membre de Commissions (F. 20, 24 ; J.O., p. 340, 1162, 1347).
CUVINOT. Oise. - Est élu membre de la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse [12 novembre] (A., t. I, p. 106 ; J.O., c.r., p. 756). - Rapporteur de la Commission relative aux Sociétés de secours mutuels, en remplacement de M. Maze, décédé (J.O., p. 5642 ; F. 17). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Travaux publics, sur l'exercice 1891, de crédits supplémentaires pour le payement des dépenses occasionnées par le déglaçage des cours d'eau à la suite de l'hiver 1890-1891 [24 décembre] (A., t. I, p. 711 ; J.O., c. r., p. 1259 ; I. 124). - Prend part à la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1892 [9 janvier] (A., t. I, p. 895 ; J.O., c.r., p. 1416).