DARBOT. Haute-Marne. - 1912 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1912 : Guerre [14 février] (A. t. I, p. 314 ; J.O., p. 262).- Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Astier sur l'enseignement technique, industriel et commercial [21 juin] (A. t. I, p. 1255 ; J.O., p. 1014). - Membre de Commissions (F. 5, 10, 96, 69, 78, 81 ; J.O., p. 586, 1053, 2526, 5718, 9461, 9678). - 1913 : parle dans la discussion du projet de loi relatif aux voies ferrées d'intérêt local [25 février] (A. t. I, p. 152 ; J.O., p. 127, 129). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1913 : Agriculture [16 mai] (A. t. I, p. 570 ; J.O.; p. 474) [19 mai] (A. t. I, p. 600 ; J.O., p. 498). - Membre de Commissions (F. 7, 14, 37, 47, 55, 96 ; J.O., p. 998, 1708, 4363, 4587, 5069, 10765).- 1914 : dépose une proposition de loi tendant à compléter la loi du 1 er août 1905 sur les fraudes et les falsifications de denrées alimentaires en ce qui concerne la vente du lait et du vin [10 février] (A. t. I, p. 144 ; J.O., p. 521 ; I. n° 43). - Membre d'une Commission (F. 5 ; J.O., p. 571).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.