DAUMAS (M. le général). -- Prend part au vote dans les séances des 11 février ; 1 er , 3 mars. -- Est nommé Membre d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 194. -- Est entendu dans la discussion sur le § 5 du projet d'Adresse ( Algérie), t. 2, p. 61.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.