DAUMAS (M. le général). -- Est nommé membre de la 3 e commission des pétitions, t. 3, p. 427. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 436, 442 ; t. 4, p. 442 ; t. 5, p. 712. -- Est entendu : sur une pétition concernant le tir à la cible de la garnison de Toulon, t. 1, p. 438 ; -- sur une pétition relative à l'organisation de l'Algérie, t. 3, p. 112.
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