ANGLE - BEAUMANOIR (marquis de l'). Côtes-du-Nord. - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif au livre III du Code rural [19 novembre] (A., t. I, p. 1069 ; J.O., c.r., p. 1069) [25 novembre] (A., t. I., p. 1112 ; J.O., c.r., p. 1112). - Demande à interpeller M. le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes, à propos de la suppression du traitement d'un ecclésiastique du diocèse de Saint-Brieuc et de Tréguier [9 décembre] (A., t. I, p. 1184 ; J.O., c.r., p. 1184).- Développe son interpellation [17 décembre] (A., t. I, p. 1216 ; J.O., c.r., p. 1216).
ANGLE-BEAUMANOIR (marquis de l'). Côtes-du-Nord. - Est entendu : Dans la discussion du projet de loi relatif aux décorations supplémentaires [11 avril] (A., t, I, p. 445 ; J.O., c.r., p. 445). - Dans la discussion du projet de loi tendant à allouer une pension extraordinaire à la veuve de l'amiral Jauréguiberry [13 avril] (A., t. I, p. 463 ; J.O., c.r., p. 463). - Dans la discussion de la proposition de loi ayant pour but le transfert au Panthéon des cendres de Lazare Carnot, de Marceau et de Baudin [1 er juillet] (A., t. I, p. 841 ; J.O , c.r., p. 841). - Membre d'une Commission (F. 5 ; J.O., p. 206).