DEVELLE, Ministre de l'Agriculture. - Est entendu dans la discussion du projet de loi ayant pour objet la réglementation des courses de chevaux [29 mai] (A., t. II, p. 126 ; J.O., c.r., p. 345) [1 er juin] (A., t. II, p. 142 ; J.O., c.r., p. 359). - Prend part à la discussion du projet de loi portant suspension des droits de douane établis sur les blés et les farines de froment (8 juin] (A., t. II, p. 169 ; J.O., c.r., p. 380).
DEVELLE, Ministre de l'Agriculture. - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif aux droits d'entrée applicables aux viandes de porcs salées [30 octobre] (A., t. I, p. 70 ; J.O., c.r., p. 725).- Prend part à la discussion du projet de loi relatif à la fixation du tarif général des douanes [26 novembre] (A., t. I, p. 238 ; J.O., c.r., p. 863) [30 novembre] (A., t. I, p. 308 ; J.O., c.r., p. 922) [1 er décembre] (A., t. I, p. 323 ; J.O., c.r., p. 934) [4 décembre] (A., t. I, p. 368 ; J.O. c.r., p. 988).- Répond, à la question de M. Lelièvre, que la convention relative aux rapports de voisinage et de surveillance des forêts limitrophes entre la France et la Suisse était toujours en vigueur. Prends part à la discussion sur le tarif général des douanes [5 décembre] (A., t. I, p. 399 ; J.O., c.r., p. 996). - Est entendu dans la discussion de l'interpellation de M. Girault sur les mesures que le Gouvernement compte prendre pour porter remède à la situation malheureuse des bûcherons de la forêt de Meillan et des forêts environnantes [21 décembre] (A., t. I, p. 693 ; J.O., c.r., p. 1244). - Prend part à la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1892 [7 janvier] (A., t. I, p. 852 ; J.O., c.r., p. 1387).
DEVELLE. Meuse. - Membre d'une Commission (J.O., p. 5540 ; F. 13).
DEVELLE. Meuse. - Est élu membre suppléant de la Commission de la Haute Cour de Justice [22 janvier] (A., t. I, p. 29 ; J.O., c.r., p. 25).