DUMAS (M.). -- S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du 23 juin, t. 4, p. 532. -- Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner la loi portant institution d'un prix de 50 000 fr. pour une nouvelle application économique de la pile de Volta, t. 1, p. 421 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à une convention monétaire passée entre la France, la Belgique, l'Italie et la Suisse, t. 5, p. 158. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 721. -- Fait des rapports : sur la loi portant institution d'un prix de 50 000 fr. pour une nouvelle application économique de la pile de Volta, t. 2, p. 2 ; -- sur la loi relative à la convention monétaire entre la France, la Belgique, l'Italie et la Suisse, t. 5, p. 257.
DUMAS (M.). -- S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du 23 juin, t. 4, p. 532. -- Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner la loi portant institution d'un prix de 50 000 fr. pour une nouvelle application économique de la pile de Volta, t. 1, p. 421 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à une convention monétaire passée entre la France, la Belgique, l'Italie et la Suisse, t. 5, p. 158. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 721. -- Fait des rapports : sur la loi portant institution d'un prix de 50 000 fr. pour une nouvelle application économique de la pile de Volta, t. 2, p. 2 ; -- sur la loi relative à la convention monétaire entre la France, la Belgique, l'Italie et la Suisse, t. 5, p. 257.