Tables nominatives

DUPIN (M. le baron). -- Prend part au vote dans les séances des 29, 30 janvier ; 28 février ; 12, 17, 21, 24 mars ; 15, 21, 28 avril ; 1 ^er , 2, 5, 7, 8, 9 mai. -- Est désigné, par le sort, pour faire partie de la Commission chargée de vérifier la constitutionnalité d'un décret qui nomme un nouveau Sénateur, t. 1, p. 21, -- Est nommé vice-président du 3 ^e bureau, 1 ^re organisation, t. 1, p. 30 ; -- président du 3 ^e bureau, 2 ^e organisation, t. 1, p. 349; -- vice-président du 3 ^e bureau, 3 ^e organisation, t. 2, p. 380 ; -- président du 1 ^er bureau, 4 ^e organisation, t. 3, p. 354. -- Est nommé Membre de la Commission chargée de rédiger le projet d'Adresse, t. 1, p. 31 ; -- de la 2 ^e Commission des pétitions, t. 1, p. 349 ; -- de la Commission chargée d'examiner la loi relative à l'ouverture au ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, sur l'exercice 1863, d'un crédit de 300 000 fr. pour les dépenses concernant la section française de l'Exposition universelle de Londres, et à l'annulation de pareille somme sur l'exercice 1862, t. 3, p. 6. -- Fait un rapport sur des pétitions relatives à l'organisation de l'Algérie, t. 2, p. 482. -- Est entendu dans la discussion générale sur le projet d'Adresse (Position des catholiques en Prusse), t. 1, p. 80 ; -- dans un incident relatif à la légalisation des signatures apposées aux pétitions, t. 1, p. 371. -- Son observation sur la nécessité, pour certaines catégories de pétitions, de ne pas nommer le pétitionnaire, t. 1, p. 518. -- Est entendu, comme Rapporteur, dans la discussion sur des pétitions relatives à l'organisation de l'Algérie, t. 2, p. 613. -- Soulève un incident relatif au compte rendu du rapport de M. le comte de Casabianca sur le projet de Sénatus-consulte relatif à l'Algérie, t. 3, p. 2. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition du sieur Houlbrèque qui réclame une indemnité pour la perte d'un navire affrété pour le compte de l'administration de la guerre, pendant la campagne de Crimée, t. 3, p. 256, 258 ; -- sur une pétition de M. Darimon, qui prie le Sénat d'user de son droit d'initiative, pour déterminer, en ce qui concerne le droit de discussion, le sens précis de l'article 42 de la Constitution, t. 3, p. 298 ; -- sur une pétition réclamant, pour les officiers du commissariat et de l'inspection de la marine, la faculté d'obtenir la retraite après vingt-cinq ans de service, en cas d'infirmité, t. 3, p. 697.