Tables nominatives

DUPIN (M. le baron). -- Est nommé : vice-président du 1 ^er bureau, 1 ^re organisation, t. 1, p. 44 ; -- président du 1 ^er bureau, 2 ^e organisation, t. 1, p. 367 ; -- président du 2 ^e bureau, 4 ^e organisation, t. 3, p. 2 ; -- vice-président du 3 ^e bureau, 5 ^e organisation, t. 3, p. 374. -- Fait un rapport de pétitions, t. 1 , p. 403 (absinthe). -- Est entendu : sur le projet de sénatus-consulte modifiant l'article 26 de la Constitution, t. 1, p. 4 44; -- sur le projet de loi relatif à l'enseignement primaire, t. 1, p. 697 ; -- sur une pétition relative aux pensions de retraite pour les ecclésiastiques, t. 2, p. 131. -- Demande que la commission chargée d'examiner la loi relative à la contrainte par corps, soit composée de dix membres, t. 2, p. 279. -- Est entendu : sur des pétitions présentant divers moyens de prévenir les inhumations précipitées, t. 2, p. 448. -- Réclame contre l'ordre suivi dans les communications du Gouvernement relatives à la question du grand-duché du Luxembourg, qui ont été lues au Corps législatif avant de l'être au Sénat, t. 2, p. 474. -- Est entendu : sur une pétition demandant que la contenance des fûts soit au poids, soit à la mesure, soit indiquée sur le fût lui-même, t. 2, p. 654, 662. -- Exprimé le voeu qu'un grand crime ne soit pas accompli par les Mexicains entre les mains desquels l'empereur Maximilien se trouve prisonnier, t. 3, p 294. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition relative aux bibliothèques populaires de Saint-Étienne t. 3, p. 521 ; -- dans un incident sur le renvoi à la commission chargée d'examiner la loi relative aux crédits supplémentaires de l'exercice 1867, du budget ordinaire de 1868, t. 5, p. 223 ; -- dans un incident sur la fixation du jour dé la discussion des lois de finances, t. 5, p. 351 ; -- sur les lois de finances pour les exercices 1867 et 1868, t. 5 , p. 431.