Tables nominatives

DUPIN (M. le baron). -- Est nommé : président du 4 ^e bureau, 1 ^re organisation, t. 1, p. 32 ; -- vice-président du 1 ^er bureau, 3 ^e organisation, t. 3, p. 426 ; -- vice-président du 4 ^e bureau, 6 ^e organisation, t. 6 p. 3 ; -- président du 5 ^e bureau, 7 ^e organisation, t. 7, p. 297. -- Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte abrogeant l'art. 57 de la Constitution, f. 4, p. 95 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux conseils généraux, t. 7, p. 161. -- Est entendu : sur une pétition relative à la perception des impôts dans les faubourgs de Toulon, t. 1, p. 173 ; -- sur le projet de règlement : amendement relatif au nombre des vice-secrétaires, t. 1, p. 614 ; -- sur une pétition demandant la création de crèches, t. 2, p. 14, 50 ; -- sur le procès-verbal de la discussion relative aux crèches, t. 2, p. 88 ; -- sur une pétition relative aux encouragements à accorder aux familles nombreuses, t. 2, p. 378 ; -- sur une interpellation relative à la politique commerciale, t. 2, p. 615 ; -- sur une pétition relative à l'organisation de l'Algérie, t. 3, p. 92 ; -- sur une pétition relative à des travaux d'assainissement à opérer le long du chemin de fer de Tarascon, t. 3, p. 381 ; -- sur le projet de loi relatif au chemin de fer d'Orléans à Châlons-sur-Marne, t. 3, p. 633 ; -- sur des pétitions relatives à la taxe de la boulangerie, t. 4, p. 52 ; -- sur des pétitions relatives à la liberté de l'enseignement supérieur, t. 4, p. 202 ; -- sur le projet de sénatus-consulte fixant la Constitution de l'Empire, t. 5, p. 287, 300 ; -- sur une pétition réclamant des réformes dans l'organisation des corps des ponts et chaussées et des mines, t. 6, p. 77, 84 -- sur une pétition relative à l'ouverture d'un canal de l'Océan à la Méditerranée, t. 6, p. 229, 234. -- Session extraordinaire. -- Est entendu sur les projets de lois concernant l'accroissement des forces militaires de la France, t. 9, p. 102. -- Fait une observation touchant la nomination du maréchal Vaillant comme membre du comité de défense, t. 9, p. 147. -- Est entendu : sur le projet de loi augmentant les forces militaires de la France, t. 9, p. 204 ; -- à la séance du 4 septembre, sur la conduite à tenir en présence de l'envahissement du Corps législatif, t. 9, p. 309.