DURAND. Lot-et-Garonne. - Dépose son rapport sur les élections du département du Gard. En donne lecture [16 février] (A., t. I, p. 16 : J.O., c.r., p. 16). - Membre d'une Commission (F. 30 ; J.O., p. 1940).
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.
DURAND. Lot-et-Garonne. - Dépose son rapport sur les élections du département du Gard. En donne lecture [16 février] (A., t. I, p. 16 : J.O., c.r., p. 16). - Membre d'une Commission (F. 30 ; J.O., p. 1940).