DUTOIT (M. ADOLPHE) [Sénateur du Nord].
Est nommé membre de la commission des affaires sociales [8 octobre 1959].
Question orale :
M. Adolphe Dutoit expose à M . le ministre du travail que dans le département du Nord, on assiste actuellement dans l'industrie métallurgique à des licenciements et des déplacements de personnels. En particulier, il lui signale que la Compagnie de Fives-Lille vient de vendre à la Société des A. N. F. son usine de Frène-sur-Escaut et que par suite de la réorganisation de cette usine des travailleurs sont mis dans l'obligation d'accepter leur mutation à Blanc-Misseron avec des pertes de salaires allant jusqu'à 30 p. 100. Il lui demande quelles sont les mesures qu'il compte prendre pour éviter ces déplacements et licenciements d'ouvriers [8 octobre 1959] (n° 73). - Réponse [3 novembre 1959] (p. 862, 863).
Interventions:
Est entendu lors de la réponse du ministre à sa question orale n° 73 (cf. supra) [3 novembre 1959] (p. 862, 863). - Intervient au cours du débat sur la question orale de M. Abel-Durand relative à la crise de la construction navale [24 novembre 1959] (p. 1168, 1169 et 1170) ; (p. 1177). - Prend part à la discussion du projet de loi de finances pour 1960 [4 décembre 1959]. - Discussion des articles. - TRAVAIL (p. 1428, 1429). - SANTÉ PUBLIQUE ET POPULATION (p. 1436, 1437). - Suite de la discussion [10 décembre 1959]. - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS. - III. - MARINE MARCHANDE (p. 1637). - Intervient dans la discussion du projet de loi tendant à favoriser la formation des travailleurs responsables syndicaux [17 décembre 1959]. - Discussion générale (p. 1865). - Discussion des articles. -Art. 1 er : amendement de M . Abel-Durand (p. 1867). - Prend la parole sur le procès-verbal de la séance du 17 décembre 1959 [21 décembre 1959].