Extrait de la table nominative 1933

ECCARD (Frédéric) [Bas-Rhin]. - 1933 : Parle dans la discussion générale et dépose un amendement ; parle sur son amendement (Proposition de loi tendant à compléter la définition des maîtres artisans) [19 janvier], p. 43 et suiv. Présente des observations (proposition de loi relative à l'établissement de l'impôt cédulaire sur les bénéfices des officiers ministériels dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle) [7 !février], p. 124. - Dépose avec MM. Paul Jourdain, le Général Bourgeois et plusieurs de leurs collègues, un amendement sur l'art. 84, nouvelle rédaction (Révision des indemnités); parle sur son amendement (Projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour mars 1933) [22 février], p. 334 et suiv. - Dépose deux amendements : le 1er, avec MM. Dudouyt, Cabart-Danneville et plusieurs de leurs collègues, sur l'art. 1er ; le 2°, avec MM. Paul Jourdain, le Général Bourgeois et plusieurs de leurs collègues, sur l'art. 84 (Révision des indemnités). Parle sur ses amendements (même projet de loi que ci- dessus) [27 février]; p. 392, 395 et 409. Dépose, avec MM. Guy de Wendel, le Comte de Leusse et plusieurs de leurs collègues, un amendement sur l'art. 84 (Révision des indemnités) ; parle sur cet amendement (même projet de loi que ci-dessus) [28 février], p. 424 et 425. - Parle dans la discussion du Budget de l'Exercice 1933 (Affaires étrangères) [4 mai], p. 792 et suiv.