Tables nominatives

FAURE Joseph . Corrèze. 1930 : Est admis (15 janvier) (A. t. I, p. 10 ; J.O., p. 9).- Parle dans la discussion générale du projet de loi relatif aux assurances sociales. (11 mars) (A. t. I, p. 204 ; J.O., p. 210).- Dépose avec M. Cassez un amendement à l'article 38 de la loi sur les assurances sociales, parle sur son amendement. (18 mars) (A. t. I, p. 349, 352, 355 ; J.O., p. 330, 333, 336).- Dépose avec MM. Cassez et Borgeôt, des amendements aux articles 76 et 78 de la loi sur les assurances sociales, parle sur ses amendements (20 mars) (A. t. I, p. 389 et suiv. 396 ; J.O., p. 368, 371, 374) ; (21 mars) (A. t. I, p. 419 et suiv. 424 ; J.O., p. 395, 396, 399, 400, 401) ; (29 mars) (A. t. I, p. 446 ; J.O., p. 419).- Parle dans la discussion du projet de loi prorogeant jusqu'au 31 juillet 1930 les dispositions de l'article 4 de la loi du ler décembre 1929 (Commerce des blés). (31 mars) (A. t. I, p. 735 ; J.O., p. 658). Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1930 (Chemins de fer). (2 avril) (A. t. I, p. 831 ; J.O., p. 734) ; (Intérieur) (3 avril) (A. t. I, p. 878 ; J.O., p. 772).- Dépose des amendements aux chapitres ler, 21 et 46 du budget du ministère de l'agriculture, parle sur ses amendements. (4 avril) (A. t. I, p. 923, 931 ; J.O., p. 805, 807, 813). Dépose un amendement à l'article ter bis de la loi de finances, parle sur son amendement. (7 avril) (A. t. I, p. 1011, 1012, 1014 ; J.O., p. 876, 877). Dépose un amendement à l'art. 19 de la loi de finances, parle sur son amendement. (8 avril) (A. t. I, p. 1049 et suiv. ; J.O., p. 908).- Parle sur l'article 74 (familles nombreuses) de la loi de finances. (11 avril) (A. t. I, p. 1202 ; J.O., p. 1034).- Dépose avec plusieurs de ses collègues une proposition de résolution tendant à accorder des sursis d'appel aux agriculteurs convoqués pour accomplir leur période de réserve au cours des grands travaux de récolte. N° 345. (11 juin) (A. t. I, p. 1500 ; J.O., p. 1501).- Parle dans la discussion de la proposition de résolution ci-dessus. (5 juillet) (A. t. I, p. 1622 et suiv. ; J.O., p. 1421).- Dépose un rapport, au nom de la commission de l'agriculture, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, concernant les tromperies sur l'origine des noix. N° 437. (8 juillet) (A. t. I, p. 1679 ; J.O., p. 1474).- Commissions : Agriculture (F. 6) ; Douanes et Conventions Commerciales (F. 6). Questions écrites au : Ministre dès finances (31 janvier, 27 mars, 1er juillet, 18 décembre).- Ministre de l'Agriculture (26 février, 21 novembre).- Ministre des P. T.T. (12 juin) ; Ministre des pensions (8 juillet).