FAVRE (Jules). Élu par le département du Rhône, série C. - Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S t , p. 27 ; J. O., p. 1692). - Prend part à la discussion du projet de règlement du Sénat : Commissions [17 mai] (S t , p..38, 39, 41 ; J.O., p. 3364 et 3365). - Dépose une proposition de loi tendant à l'abrogation du décret du 1 er mars 1852, sur la retraite des magistrats et à la réorganisation de la magistrature [30 mai] (A., t. II, S t , p. 135 ; An., p. 134 ; J.O., p. 3722). - Prend part à la discussion sur la proposition de M. Schoelcher, relative à l'abolition de la peine de mort [21 juin] (A., t. III, S t , p. 63 ; J.O. p. 4392-4396). - Parle sur la fixation de l'ordre du jour [4 août] (A., t. V, S t , p. 28 ; J.O., p. 5965).
FAVRE (Jules) (Rhône.) - Parle sur la fixation de l'ordre du jour [6 novembre] (A., t. I, S t , p. 29 ; J.O., p. 7988). - Membre d'une Commission (F. n° 5 ; J.O., p. 8095).