FOUCADE LA ROQUETTE (M. DE). -- Prend part au vote dans les séances des 29, 30 janvier ; 25 février. -- Est appelé au Bureau, pour siéger comme Secrétaire provisoire à la séance du 13 janvier 1863, t. 1, p. 17. -- Est nommé secrétaire du 4 e bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 30. -- Est nommé Membre de la Commission de comptabilité, t. 1, p. 31 ; -- de la Commission chargée de rédiger le projet d'Adresse, t. 1 , p. 32, -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 204, 275. -- Est entendu dans la discussion sur le § 6 du projet d'Adresse (Mexique), t. 1, p. 94.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.