FRÉZOUL. Ariège. - Secrétaire provisoire du bureau du Sénat [9 janvier] (A, t. I, p. 1 ; J.O., c.r., p. 1). - Son rapport sur l'élection sénatoriale du Lot [17 février] (A., t. I, p. 195, J.O., c.r., p. 175). - Dépose le rapport fait au nom de la deuxième Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le département de Seine-et-Oise à contracter un emprunt pour l'installation d'une école normale d'institutrices [1 er mars] (A., t. I, p. 233 ; an., p. 67 ; J.O., c.r., p. 209 ; I. 78). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le département du Calvados à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des lignes de grande communication et des chemins ordinaires [13 mars] (A., t. I, p. 320 ; an., p. 79 ; J.O., c.r., p. 288 ; I. 99). Son rapport sur l'élection sénatoriale de l'Ardèche [5 mai] (A., t. II, p. 65 ; J.O., c.r., p. 429) - Membre de Commissions (F.19, 22, 36 ; J.O., p. 834, 982 ; 1998).
FRÉZOUL. Ariège. - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5557).