PONLEVOY (Frogier de). Vosges. - Est nommé président de la 5° Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 3551; F. 70). - Dépose, de concert avec M. Brugnot, une pétition d'un certain nombre d'habitants de plusieurs départements (J.O., c.r., p. 1056). - Membre de Commissions (F. 64, 69, 70; J.O., p. 3261, 3513, 3551).
PONLEVOY (Frogier de). Vosges. - Dépose, de concert avec MM. Parisot et Brugnot, une pétition des facteurs des postes et des télégraphes d'Épinal (Vosges) [16 novembre] (J.O., c.r., p. 1316). - Dépose, de concert avec MM. Parisot et Brugnot, une pétition des facteurs des postes et des télégraphes de Saint-Dié (Vosges) [30 novembre] (J.O., c.r., p. 1363).