FRUCHIER. Basses-Alpes. - Rapport de M. Benoist sur son élection. Est proclamé sénateur [24 octobre] (A., t. I, p. 8 ; J.O., c.r., p. 860). - Dépose, une pétition des conducteurs et commis des ponts et chaussées du département des Basses -Alpes [24 décembre] (J.O., c.r., p. 1142).
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