GRAVIN. Savoie. - Dépose des pétitions d'un certain nombre d'habitants des communes suivantes : Albertville, Albertville-Conflans, Allondaz, Césarches, Cevins, Cléry, Cohennoz, Esserts-Blay, Gilly, Grésy-sur-Isère, Grignon, la Bâthie, Marthod, Mercury-Gemilly, Montailleur, Monthion, Notre Dame de Briançon, Notre-Dame-des-Millières, Plancherine, Rognaix, Saint-Sigismond, Saint-Vital, Thénésol, Tours, Verrens-Arvey, Tournon et Ugines (Savoie) [16 janvier] (J.O., c.r., p. 32). - Dépose deux pétitions de 46 propriétaires-vignerons de la commune de Pallud et de 28 agriculteurs de la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle (Savoie) [26 janvier] (J.O., c.r., p. 111). - Dépose deux pétitions d'un certain nombre de propriétaires-vignerons des communes de Frontenex et de Sainte-Hélène-sur-Isère (Savoie) [30 janvier] (J.O., c.r.., p. 120). - Dépose une pétition de 29 propriétaires de la commune de la Perrière (Savoie) [16 février] (J.O., c.r., p. 174). - Dépose deux pétitions du Syndicat des agriculteurs de la Savoie et de 32 agriculteurs de la commune de Villard-Lurin (Savoie) [17 février] (J.O., c.r., p. 187). - Dépose des pétitions de : 58 propriétaires et vignerons de la commune des Avanchers, de 34 agriculteurs et vignerons de la commune de Saint-Ouen, de 128 agriculteurs et vignerons de la. commune de Pussy et d'un certain nombre de propriétaires et cultivateurs des communes de Grand-Coeur et Naves (Savoie) [27 février] (J.O., c.r., p. 219). - Dépose deux pétitions de 30 propriétaires récoltants de la commune de Petit-coeur (Savoie) et de 53 propriétaires et cultivateurs de la commune de la Haute-cour (Savoie) [6 mars] (J.O., c.r.., p. 252). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 3 de la loi du 18 juillet 1866, sur les courtiers en marchandises (J.O., c.r., p. 1284 ; F. 29). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi relative au séjour des étrangers en France et à la protection du travail national (J.O., p. 2561 ; F, 56). - Secrétaire de la 5 e Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 2715 ; F. 60). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'exécution du canal d'irrigation et de submersion de Ribaute (Aude) (J.O., p. 3503 ; F. 81). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi de M. Girault, ayant pour objet l'estimation et la réglementation du travail forestier (J.O., p. 3581 ; F. 84). - Membre de Commissions (F. 4, 20, 28, 56, 59, 81 ; J.O., p. 217, 856, 1212, 2542, 2698, 3480).
GRAVIN. Savoie. - Secrétaire de la 7 e Commission d'intérêt local (J.O., p. 5753 ; F. 4). - Secrétaire de la 8 e Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 6224 ; F. 18). - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5740).