GRIVEL (M. le vice-amiral baron). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 1, p. 24. -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 3, 10, 23, 26, 27 avril, 2, 4, 8, 12, 18, 22, 23, 30 mai, 6, 8, 12, 15, 18, 22, 27, 30 juin, 4, 10, 1 3, 17, 23 et 24 juillet. -- Est nommé président du 4 e bureau, 4° organisation, t. 3, p. 340. -- Est nommé Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative à la modification du cadre des officiers-généraux de la marine, t. 3, p. 414 ; -- de la commission chargée d'examiner deux lois relatives : la première, au tarif des céréales aux Antilles et à la Réunion ; la deuxième au tarif du riz aux Antilles, t. 4, p. 327 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux grandes pêches maritimes ; t. 5, p. 5.
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