HEROLD. Seine. - Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [15 janvier] (A., t. I, S t , p. 10 ; J.O., p. 290). - Son rapport sur l'élection sénatoriale de la Haute-Marne [16 janvier] (A., t. I, S t , p. 26 ; J.O., p. 320). Président de la 1 re Commission des congés [17 janvier] (J.O., p. 351 ; F. n° 5). - Rapporteur du projet de loi relatif aux tramways, est entendu sur l'amendement de M. Griffe à l'article 5 [28 janvier] (A., t. I, S t , p. 77 ; J.O., p. 617, 618). - Demande l'ajournement de la discussion (2 e délibération) [6 février] (A., t. II, St, p. 48 ; J.O., p. 824).- Répond aux observations de M. Caillaux sur l'article 1 er du même projet de loi (2 e délibération) [22 février] (A., t. II, St, p. 158 ; J.O., p. 1346).- Parle sur l'article 2 et demande le renvoi des autres articles à la Commission [22 février] (A., t. II, S t , p. 167,173 ; J.O., p. 1349, 1351, 1353).- Demande l'ajournement de la discussion [24 février] (A., t. II, S t , p. 177, 178 ; J.O., p. 1394). - Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [28 février] (A,, t. II, S t , p. 221 ; J.O., p. 1549). - Est entendu comme Rapporteur sur le projet de loi relatif aux voies ferrées établies sur les voies publiques (2° délibération) [7 mars] (A., t. III, S t , p. 27 ; J.O., p. 1797). - Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur le Conseil d'État (J.O., p. 2377 ; F. n° 26). - Son observation sur l'article 2 dudit projet de loi [26 mai] (A., t. V, S t , p. 98 ; J.O., p. 4337). - Demande une rectification au procès-verbal [5 juillet] (A., t. VIII, S t , p. 4. J.O., p. 6189). - Président de la Commission chargée de l'examen des propositions de lois de M. Laborde, relatives à la modification des articles 116, 293 et 305 du Code d'instruction criminelle (J.O., p. 6598 ; F. ne 56). - Est entendu sur la question d'urgence demandée pour la proposition de loi relative à l'enlèvement des ruines du Palais des Tuileries [30 juillet] (A., t. X, S t , p. 46 ; J.O., p. 7794). - Membre de Commissions (F. n os 4, 26, 36, 43, 45, 55 ; J.O., p. 321, 2376, 3895, 4856, 5170, 6542).
HEROLD. Seine. - Est entendu sur le procès-verbal [12 décembre] (A., t. II, S t , p. 105 ; J.O., p. 10,986). - Est entendu pour un fait personnel, à la suite d'une question de M. Paris, concernant la suppression, par le Conseil municipal de Paris, de certains crédits affectés aux édifices religieux [20 décembre] (A., t. II, S t , p. 262 ; J.O., p. 11376). - Membre d'une Commission (F. n° 9 ; J.O., p. 10997).