Extrait de la table nominative 1902 à 1905

LABROUSSE. Corrèze. - 1902 : dépose un rapport sur le projet de loi relatif à l'enseignement départemental et communal de l'agriculture [11 mars] (A. t. I, p. 504 ; J.O., p. 423 ; I. 136). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère de l'Agriculture) [13 mars] (A. t. I, p. 514 ; J.O., p. 431 ; I. 144). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (exercice 1903) [9 juillet] (A. t. I, p. 1185 ; J.O., p. 986 ; I. 307). - Membre de Commissions (F. 8, 14, 18, 56, 68, 71 ; J.O., p. 609, 974, 1217, 4849, 7375, 7538). - 1903 : est admis et dépose et lit son rapport sur les élections des Alpes-Maritimes [16 janvier] (A. t. I, p. 9, 15 ; J.O., p. 9, 13). - Dépose et lit son rapport sur l'élection de la Corse [27 février] (A. t. I, p. 375 ; J.O., p. 315). - Dépose le rapport de la Commission des finances sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1903 (Ministère de L'Agriculture) [17 mars] (A. t. I, p. 536 ; J.O., p. 448 ; 1. 105). - Parle dans la discussion [26 mars] (A. t. I, p. 784 ; J.O., p. 655) [29 mars] (A. t. I, p. 932 ; J.O., p. 779). - Dépose et lit son rapport sur l'élection de l'Isère [26 novembre] (A. t. II, p. 197 ; J.O., p. 1429). - Membre de Commissions (F. 5, 73 ; J.O., p. 359, 6882). - 1904 : dépose et lit un rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale de l'utilisation des alcools et des industries de la fermentation, à Vienne, en 1904 [22 novembre] (A. t. II, p. 101 ; J.O., p. 957 ; I. 304). - Membre de Commissions (F. 5, 68, 70, 77 ; J.O.. p. 499, 6846, 6969, 7457). - 1905 : dépose un rapport sur le projet de loi relatif aux décorations sans traitement de la Légion d'honneur et de la médaille militaire destinées aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale [12 décembre] (A. t. II, p. 629 ; J.O., p. 1763 ; I. 327). - Membre de Commissions (F. 14, 45, 50, 67, 76, 87 ; J.O., p. 994, 2379, 2502, 4045, 6441, 6813).