Tables nominatives

MAGNAN (S. Ex. le maréchal). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 6, p. 129. -- Prend part au vote dans les séances des 11, 22 février ; 1 ^er , 3, 15, 20, 26 mars ; 3, 9, 25, 30 avril ; 3, 14, 23, 28 mai ; 18, 20, 27, 28 juin. -- Est désigné, par le sort, pour faire partie de la commission chargée de vérifier la constitutionnalité d'un décret nommant un nouveau Sénateur, t. 2, p. 3. -- Fait un rapport au nom de cette commission, t. 2, p. 13. -- Est nommé président du 5 ^e bureau, 1 ^re organisation, t. 1, p. 36 ; -- président du 2 ^e bureau, 2 ^e organisation, t. 2, p. 282 ; -- président du 4 ^e bureau, 3 ^e organisation, t. 3, p. 378 ; -- président du 5 ^e bureau, 4 ^e organisation, t. 4, p. 61 ; -- président du 5 ^e bureau, 5 ^e organisation, t. 5, p. 2. -- Est entendu dans la discussion sur des pétitions demandant que le bénéfice de la loi du 25 juin 1861, sur les pensions militaires, soit étendu aux officiers dont la pension de retraite était déjà liquidée avant cette époque, t. 3, p. 218 ; -- sur une pétition demandant que les chevaux soient reçus en payement pour l'exonération du service militaire, t. 4, p. 604.