BASSANO (M. le duc de). -- Nommé Sénateur par décret du 31 décembre 1852.
Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42.
Session extraordinaire de 1855. -- Vice-secrétaire du 2 e bureau, le 3 juillet.
Session de 1857. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi qui ouvre au ministre des affaires étrangères un crédit de 180 000 fr., pour l'acquisition du tombeau et de l'habitation de l'Empereur Napoléon 1 er , à Sainte-Hélène.
Session de 1858. -- Membre d'une commission chargée d'examiner trente lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires.