Extrait de la table nominative 1928

MARCEL MICHEL . Dordogne. -- 1928 : est admis [7 février] (A. t. I, p. 84). -- Dépose un amendement au projet de loi relatif à diverses conventions douanières ; parle sur son amendement [2 mars] (A. t. I, p. 473 ; J.O., p. 436). -- Dépose un amendement à l'article 12 du projet de loi monétaire ; parle sur son amendement, le retire [24 juin] (A. t. I, p. 1141 ; J.O., p. 1016). -- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1929 (Agriculture) [22 décembre] (A. t. II, p. 168 ; J.O., p. 1397) (Travaux publics) [26 décembre] (Air) (A. t. II, p. 371 ; J.O., p. 1567) (Loi de finances, article 4) [27 décembre] (A. t. II, p. 406 ; J.O., p. 1597). -- Dépose un amendement sur l'article 78 (assistance aux vieillards) de la loi de finances. Parle sur son amendement [28 décembre] (A. t. II, p. 506 ; J.O., p. 1676). -- Parle sur l'article 88 septiès (caisse de réassurance) [28 décembre) (A. t. II, p. 514 ; J.O., p. 1683). -- Dépose un amendement sur l'article 97 (pensions de guerre) de la loi de finances ; parle sur son amendement [28 décembre] (A. t. II, p. 516 ; J.O., p. 1685). Parle sur le procès-verbal de la précédente séance [29 décembre] (A. t. II, p. 532 ; J.O., p. 1701). -- Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture d'un crédit destiné à la reconstitution des capitaux détruits par des calamités publiques [30 décembre] (A. t. II, p. 593 ; J.O., p. 1748). -- Commission : Douanes et conventions commerciales (F. 41). -- Questions écrites au Ministre des Travaux publics [6 juillet] ; Ministre des Finances [15 décembre].