MORELLET . Ain. - Élu Secrétaire [11 janvier] (A., t. I, p. 7 ; J.O., c.r., p. 5). - Élu membre de la Commission de la Haute Cour de Justice [12 janvier] (A., t. I, p. 12 ; J.O., c.r., p. 9). - Est entendu dans la discussion générale du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1893 [23 mars] (A., t. I, p. 446 ; J.O., c.r., p. 373). - Prend part à la discussion de l'interpellation adressée par M. Monis à M. le Président du Conseil, Ministre de l'Intérieur, sur les faits qui ont motivé le remplacement du Préfet de Seine-et-Oise à l'occasion du banquet du général Hoche [29 juin] (A., t. II, p. 544 ; J.O., c.r., p. 992). - Membre de Commissions (F. 16, 30, 51 ; J.O., p. 597, 1338, 2236).
MORELLET. Ain. - Demande un congé [14 décembre] (A., t. I, p. 170 ; J.O., c.r., p. 1430). - Membre d'une Commission (F. 14, J.O., p. 6116).