MORLOT ( S. Ém. le cardinal). -- Prend part au vote ; dans les séances des 22 février ; 1 er , 3 mars ; 3 mai. -- Est désigné, par le sort, pour faire partie de la déportation chargée de présenter l'Adresse à Sa Majesté, t. 2, p. 467. -- Est entendu dans la discussion sur le projet d'Adresse : discussion générale, t. 1, p. 218 ; § 2 (Société de Saint-Vincent de Paul), t. 1, p. 488, 498 ; § 8. (Clergé, congrégations religieuses), t. 2, p. 157.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.