PARIS. Pas-de-Calais. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [16 janvier] (A., p. 12 ; J.O., c.r., p. 12). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi tendant à l'abrogation des lois conférant aux fabriques des églises et aux consistoires le monopole des inhumations [21 janvier] (A., p. 20 ; J.O., c.r., p. 20). - Parle dans la discussion du projet de loi sur l'enseignement primaire [26 janvier] (A., p. 27, 31 ; J.O., c.r., p. 27, 31) [28 janvier] (A., p. 47 ; J.O., c.r., p. 47) [30 janvier] (A., p. 71 ; J.O., c.r., p. 71). - Fait une rectification, au procès-verbal [6 février] (A., p. 103 ; J.O., c.r., p. 113). - Fait une rectification au procès-verbal. - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à l'enseignement primaire. Présente un amendement qui est rejeté- [9 février] (A., p. 157 ; J.O., c.r., p. 149, 157, 161, 163). - Présente un amendement [13 février] (A., p. 177 ; J.O., c.r., p. 177) [16 février] (A., p. 198 ; J.O., c.r., p. 198) [18 février] (A., p. 208 ; J.O., c.r., p. 208). [20 février] (A., p. 231 ; J.O., c.r., p. 231) [25 février] (A., p. 274 ; J.O., c.r., p. 274). - Présente un amendement dont le rejet est prononcé au scrutin 1 er mars] (A., p. 288 ; J.O., c.r., p. 288 et 292). - Proteste à propos d'une irrégularité commise dans le vote sur un amendement de l'article 17. Dépose une proposition d'enquête. Demande la déclaration de l'urgence qui n'est pas prononcée [22 mars] (A., p. 423 ; J.O., c.r., p. 423 ; an., p. 148 ; I. 95). - Est entendu dans la discussion du même projet de loi. Présente un amendement sur l'article 25, tendant à interdire aux instituteurs ou institutrices l'exercice de toute profession commerciale ou industrielle. Retire son amendement. - Demande la mise à l'ordre du jour du projet de loi ayant pour objet de faire déclarer d'utilité publique la construction d'un canal de navigation du Nord à Paris [23 mars] (A., p. 442 ; J.O., c.r., p. 437, 445 et 448). - Fait remarquer au Sénat que la demande de la mise à l'ordre du jour du projet de loi du canal du Nord n'avait d'autre but que d'appeler l'attention sur ce projet, ajourné depuis trois années [25 mars] (A., p. 469 ; J.O., c.r., p. 469). - Prend part à la discussion du projet de loi sur l'enseignement primaire. Présente deux amendements sur l'article 32, qui sont adoptés [27 mars] (A., p. 482 ; J.O., c.r., p. 482). - Présente un amendement sur l'article 41 relatif à l'appel que peut faire un instituteur frappé d'interdiction. Cet amendement est rejeté [29 mars] (A., p. 495 ; J.O., c.r., p. 495, 487). - Présente sur l'article 66 une disposition additionnelle, qu'il soutient et qui est adoptée [30 mars] (A., p. 516 ; J.O., c.r., p. 516). - Parle dans la discussion sur la prise en considération de la proposition de loi ayant pour objet de moduler l'article 310 du Code civil sur le divorce [13 avril] (A., p. 621 ; J.O., c.r., p. 621). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi sur la chasse [5 juin] (A., p. 755 ; J.O., c.r., p. 755) [8 juin] (A., p. 763 ; J.O., c.r., p. 763, 776). - Prend part à la discussion du projet de loi sur les sociétés de secours mutuels [11 juin] (A., p. 794 ; J.O., c.r., p. 794) [12 juin] (A., p. 808 ; J.O,, c.r., p. 808) [15 juin] (A., p. 823 ; J.O., c.r., p. 823, 824). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [17 juin] (A., p. 851 ; J.O., c.r., p. 851). - Parle, dans la discussion du projet de loi sur les sociétés de secours mutuels [19 juin] (A., p. 860 ; J.O., c.r. ; p. 860). - Secrétaire de la Commission relative à la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail (J.O., p. 3065 ; F. 61). - Est entendu dans la discussion du projet de lui tendant à la prorogation de la surtaxe sur les sucres et à son extension à tous les sucres étrangers [8 juillet] (A., p.1019 ; J.O., c.r., p. 1019). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au canal d'irrigation et de submersion de Cuxac-Lespignan [13 juillet] (A., p. 1081 ; J.O., c.r., p. 1081). - Membre de Commissions (F. 11, 39, 40, 45, 58, 60 ; J.O., p. 629, 1791, 1812, 2440, 2896, 3010).
PARIS. Pas-de-Calais. - Dépose son rapport sur l'élection sénatoriale du département de la Haute-Vienne [19 octobre] (A., p. 1114 ; J.O., c.r., p. 1114). - Est entendu à propos d'un projet de résolution tendant à apporter diverses modifications au règlement du Sénat [26 octobre] (A., p. 1150 ; J.O., c r., p. 1150). - Prend part à la discussion de la proposition de loi sur la naturalisation [13 novembre] (A., p. 1189 ; J.O., c.r., p. 1189). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur la chasse [16 novembre] (A., p. 1.226 ; J.O., c.r., p. 1226) [18 novembre] (A., p. 1242 ; J.O., c.r., p. 1242) [20 novembre] (A., p. 1255 ; J.O., c.r., p. 1255, 1256) [22 novembre] (A., p. 1281 ; J.O., c.r., p. 1281). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur les aliénés [27 novembre] (A., p. 1327 ; J.O., c.r., p. 1327). - S'excuse de ne pouvoir assister à la séance [30 novembre] (A., p. 1331 ; J.O., c.r., p. 1331). - Prend part à la discussion du projet de loi sur les aliénés [2 décembre] (A., p. 1361 ; J.O., c.r., p. 1361). - Présente sur l'article 38 un amendement qui est adopté [6 décembre] (A., p. 1390 ; J.O., c.r., p. 1390) [9 décembre] (A., p. 1416 ; J.O., c.r., p. 1416) [11 décembre] (A., p. 1424 ; J.O., c.r., p. 1424, 1425). - Prend part à la discussion du projet de résolution déposé par M. Blavier et plusieurs de ses collègues, relatif à la dénonciation du traité de commerce avec l'Italie [15 décembre] (A., p. 1468 ; J.O., c.r., p. 1468). - Membre de Commissions (F. 3, 15 ; J.O., p. 4828, 5384).